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Marques déposées par l'association loi 1901 CONFRERIE DES AVELANAÏRES
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L'AVELINIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AVELINIER
CONFRERIE DES AVELANAÏRES ASSOCIATION LOI 1901 (JOURNAL OFFICIEL DU 18 DECEMBRE 1999 No 200)

Numéro de dépôt :
3128277
Date de dépôt :
29/10/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2011
L\'AVELINIER de CONFRERIE DES AVELANAÏRES

Présentation de la marque L'AVELINIER

Déposée le 29 octobre 2001 par l'association loi 1901 CONFRERIE DES AVELANAÏRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'AVELINIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 CONFRERIE DES AVELANAÏRES domicilié(e) 21, PLACE ALBERT GABARROU, 09300 LAVELANET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE STAHL - France.

La marque L'AVELINIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AVELINIER est expirée depuis le 29 octobre 2011.

CONFRERIE DES AVELANAÏRES a également déposé les autres marques suivantes : AVELANA UN JORN AVELANAIRE TOTJORN


CONFRERIE DES AVELANAÏRES ASSOCIATION LOI 1901 (JOURNAL OFFICIEL DU 18 DECEMBRE 1999 No 200) - 21, PLACE ALBERT GABARROU, 09300 LAVELANET - France


JEAN PIERRE STAHL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Pains, pains aux noisettes, pâtisseries, confiseries, préparations faîtes de céréales, glaces comestibles, gâteaux à la noisette, chocolats, chocolats a base de noisette.